A partir de cette page vous pouvez :
| Retourner au premier écran avec les catégories... |
Résultat de la recherche
11 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Droit de l'urbanisme'
Affiner la rechercheLe permis de construire et les autres autorisations d'utilisation du sol... / Sophie Boegner
Titre : Le permis de construire et les autres autorisations d'utilisation du sol... : textes officiels, formulaires, commentaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Sophie Boegner, Auteur Editeur : Paris : Ed. du Moniteur Année de publication : 1988 Collection : Collection Moniteur référence Importance : 246 p. Présentation : ill. Format : 30 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12144-5 Langues : Français (fre) Catégories : 600 Techniques (Sciences appliquées):690 Bâtiments Mots-clés : Droit de l'urbanisme Législation France Sol , Utilisation du Droit Législation France Index. décimale : 690.026/44 Le permis de construire et les autres autorisations d'utilisation du sol... [texte imprimé] : textes officiels, formulaires, commentaires / Sophie Boegner, Auteur . - Ed. du Moniteur, 1988 . - 246 p. : ill. ; 30 cm. - (Collection Moniteur référence) .
ISBN : 978-2-281-12144-5
Langues : Français (fre)
Catégories : 600 Techniques (Sciences appliquées):690 Bâtiments Mots-clés : Droit de l'urbanisme Législation France Sol , Utilisation du Droit Législation France Index. décimale : 690.026/44 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 110462 690.02644 BOE Livre Library Shelf Disponible
Titre : Le béton armé aux états limites : selon les règles BAEL 91 Type de document : texte imprimé Auteurs : André Thiboud, Auteur Editeur : [Vaulx-en-Velin] : ENTPE Année de publication : 1993 Importance : 207 p. Présentation : ill. Format : 30 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-86834-100-6 Note générale : ENTPE = école nationale des travaux publics de l'état
Bibliogr. p. 42Langues : Français (fre) Mots-clés : Constructions en béton armé Droit -- Législation France Contraintes ( mécanique) Flexion ( mécanique) Analyse plastique ( théorie des constructions) Constructions Calcul Index. décimale : 693 Le béton armé aux états limites [texte imprimé] : selon les règles BAEL 91 / André Thiboud, Auteur . - [Vaulx-en-Velin] (rue Maurice Audin, 69518) : ENTPE, 1993 . - 207 p. : ill. ; 30 cm.
ISBN : 978-2-86834-100-6
ENTPE = école nationale des travaux publics de l'état
Bibliogr. p. 42
Langues : Français (fre)Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 110427 693.5 THI Livre Library Shelf Disponible 110424 693.5 THI -1 Livre Library Shelf Disponible
Titre : Code pratique de l'eau : textes officiels, commentaires-jurisprudence Type de document : texte imprimé Auteurs : Anne Bourlet, Auteur; Jean-Loup Garcin, Auteur Mention d'édition : 4e éd. mise à jour et augm. Editeur : Paris : Ed. du Moniteur Année de publication : 1991 Collection : Collection Moniteur référence Importance : XXIV-400 p. Format : 30 cm Accompagnement : mise à jour au 1er septembre 1992 : 18 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12181-0 Prix : 680 F Note générale : Index Langues : Français (fre) Catégories : 300 Sciences sociales:346 Droit privé Mots-clés : Eau Droit Jurisprudence France Eau Droit Législation France Index. décimale : 346.440 4691 Code pratique de l'eau [texte imprimé] : textes officiels, commentaires-jurisprudence / Anne Bourlet, Auteur; Jean-Loup Garcin, Auteur . - 4e éd. mise à jour et augm. . - Ed. du Moniteur, 1991 . - XXIV-400 p. ; 30 cm + mise à jour au 1er septembre 1992 : 18 p.. - (Collection Moniteur référence) .
ISBN : 978-2-281-12181-0 : 680 F
Index
Langues : Français (fre)
Catégories : 300 Sciences sociales:346 Droit privé Mots-clés : Eau Droit Jurisprudence France Eau Droit Législation France Index. décimale : 346.440 4691 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 105132 346.440 BOU Livre Library Shelf Disponible
Titre : L'exploitation des carrières : nouveaux régimes juridique, réglementaire et fiscal Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard BOUSSAGEON, Auteur; François-Xavier BOUSSAGEON, Auteur Editeur : Paris : éd. Eska Année de publication : 1995 Collection : Collection Eska droit et gestion Importance : 184 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-86911-344-2 Prix : 390 F Note générale : Index Langues : Français (fre) Catégories : 600 Techniques (Sciences appliquées):622 Mining and related operations:622.3 Autres types d'exploitation Mots-clés : Carrières ( exploitations minières ) Droit France Index. décimale : 622.326 L'exploitation des carrières [texte imprimé] : nouveaux régimes juridique, réglementaire et fiscal / Bernard BOUSSAGEON, Auteur; François-Xavier BOUSSAGEON, Auteur . - éd. Eska, 1995 . - 184 p. ; 24 cm. - (Collection Eska droit et gestion) .
ISBN : 978-2-86911-344-2 : 390 F
Index
Langues : Français (fre)
Catégories : 600 Techniques (Sciences appliquées):622 Mining and related operations:622.3 Autres types d'exploitation Mots-clés : Carrières ( exploitations minières ) Droit France Index. décimale : 622.326 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 104722 622.3 BOU Livre Library Shelf Disponible
Titre : Guide de l'environnement : à l'usage des entreprises industrielles Type de document : texte imprimé Auteurs : Violaine Besenval, Auteur; Franck Gambelli, Auteur Editeur : Senlis : CETIM, Centre technique des industries mécaniques Année de publication : 1992 Importance : 92 p. Présentation : ill. en noir et en coul., couv. ill. en coul. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85400-240-9 Prix : 280 F Note générale : La p. de titre porte en plus : " Fédération des industries mécaniques, Ecoméca"
Bibliogr. p. 71-72Langues : Français (fre) Catégories : 300 Sciences sociales:363 Autres problèmes et services sociaux:363.7 Environnement Mots-clés : Pollution Droit Polluants Pollution Lutte contre Guides, manuels, etc. Index. décimale : 363.7 Guide de l'environnement [texte imprimé] : à l'usage des entreprises industrielles / Violaine Besenval, Auteur; Franck Gambelli, Auteur . - Senlis : CETIM, Centre technique des industries mécaniques, 1992 . - 92 p. : ill. en noir et en coul., couv. ill. en coul. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-85400-240-9 : 280 F
La p. de titre porte en plus : " Fédération des industries mécaniques, Ecoméca"
Bibliogr. p. 71-72
Langues : Français (fre)
Catégories : 300 Sciences sociales:363 Autres problèmes et services sociaux:363.7 Environnement Mots-clés : Pollution Droit Polluants Pollution Lutte contre Guides, manuels, etc. Index. décimale : 363.7 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 104928 363.7 BES Livre Library Shelf Disponible
Titre : Handicap physique et construction : conception et réalisation, espaces urbains, bâtiments publics... Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis-Pierre GROSBOIS, Auteur Mention d'édition : 3e éd. mise à jour et augm. Editeur : Paris : Le Moniteur Année de publication : 1993 Collection : Collection Moniteur technique Importance : 327 p. Présentation : ill,(some col.) Format : 27 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-11136-1 Prix : 445 F Note générale : Contient un choix de textes législatifs et réglementaires
Bibliogr. p. 305-308. IndexLangues : Français (fre) Catégories : 600 Techniques (Sciences appliquées):628 Technique sanitaire et municipale. Génie urban Mots-clés : Accessibilité aux handicapés Droit France Handicapés Logement Bâtiments publics Accessibilité aux handicapés Index. décimale : 628 Handicap physique et construction [texte imprimé] : conception et réalisation, espaces urbains, bâtiments publics... / Louis-Pierre GROSBOIS, Auteur . - 3e éd. mise à jour et augm. . - Le Moniteur, 1993 . - 327 p. : ill,(some col.) ; 27 cm. - (Collection Moniteur technique) .
ISBN : 978-2-281-11136-1 : 445 F
Contient un choix de textes législatifs et réglementaires
Bibliogr. p. 305-308. Index
Langues : Français (fre)
Catégories : 600 Techniques (Sciences appliquées):628 Technique sanitaire et municipale. Génie urban Mots-clés : Accessibilité aux handicapés Droit France Handicapés Logement Bâtiments publics Accessibilité aux handicapés Index. décimale : 628 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 104985 628 GRO Livre Library Shelf Disponible
Titre : La qualité et la sécurité des produits agro-alimentaires : approche juridique Type de document : texte imprimé Auteurs : Mai-Anh Ngo, Auteur; Laurence BOY Editeur : Paris : l'Harmattan Année de publication : DL 2006 Collection : Logiques juridiques Importance : 1 vol. (575 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-296-00404-7 Prix : 43 EUR Note générale : Bibliogr. p. 499-552. Index Langues : Français (fre) Catégories : 300 Sciences sociales:344 Droit social, du travail, de la santé, de l'éducation et de la culture Mots-clés : Qualité des produits Aliments Droit Index. décimale : 344.04 La qualité et la sécurité des produits agro-alimentaires [texte imprimé] : approche juridique / Mai-Anh Ngo, Auteur; Laurence BOY . - l'Harmattan, DL 2006 . - 1 vol. (575 p.) ; 24 cm. - (Logiques juridiques) .
ISBN : 978-2-296-00404-7 : 43 EUR
Bibliogr. p. 499-552. Index
Langues : Français (fre)
Catégories : 300 Sciences sociales:344 Droit social, du travail, de la santé, de l'éducation et de la culture Mots-clés : Qualité des produits Aliments Droit Index. décimale : 344.04 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 112808 344.04 NGO -2 Livre Library Shelf Disponible 112809 344.04 NGO -3 Livre Library Shelf Disponible
Titre : La Réglementation française et étrangère en géotechnique : actes des journées d'étude... 16 et 17 décembre 1986 [Paris] Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Pierre MAGNAN (1949-....), Auteur Editeur : Paris : Presses de l'ENPC Année de publication : 1987 Importance : 141 p. Présentation : ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85978-097-5 Prix : 170 F Langues : Français (fre) Catégories : 600 Techniques (Sciences appliquées):624 Génie civil:624.1 Technique de la construction Mots-clés : Roches , Mécanique des Normes Roches , Mécanique des Droit Réglementation Index. décimale : 624.1 La Réglementation française et étrangère en géotechnique [texte imprimé] : actes des journées d'étude... 16 et 17 décembre 1986 [Paris] / Jean-Pierre MAGNAN (1949-....), Auteur . - Paris : Presses de l'ENPC, 1987 . - 141 p. : ill. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-85978-097-5 : 170 F
Langues : Français (fre)
Catégories : 600 Techniques (Sciences appliquées):624 Génie civil:624.1 Technique de la construction Mots-clés : Roches , Mécanique des Normes Roches , Mécanique des Droit Réglementation Index. décimale : 624.1 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 104717 624.1 MAG Livre Library Shelf Disponible
Titre : Santé, hygiène et sécurité au travail : prévention, responsabilité, contentieux Type de document : texte imprimé Auteurs : Evelyn Bledniak, Auteur Mention d'édition : Premiére éd,.. Editeur : Paris : Delmas Année de publication : DL 2008 Collection : Encyclopédie Delmas, ISSN 0750-3431 Importance : 1 vol. (456 p.) Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-07918-6 Prix : 51 EUR Note générale : En appendice, choix de documents
IndexLangues : Français (fre) Catégories : 300 Sciences sociales:344 Droit social, du travail, de la santé, de l'éducation et de la culture Mots-clés : Sécurité du travail Droit France 1990-.... Hygiène du travail Droit France 1990-.... Index. décimale : 344.4 Résumé : La santé et la sécurité au travail sont devenues une véritable priorité stratégique de l'entreprise : en effet, toute mise en danger d'un salarié peut avoir des répercussions importantes sur la mise en cause de la responsabilité de l'entreprise et ses résultats économiques.C'est également un domaine d'intervention fondamental pour les institutions représentatives du personnel, en priorité le Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail. Or, il s'agit d'une matière en constante évolution : la réglementation est complétée quasi quotidiennement et la jurisprudence, de plus en plus nombreuse et précise.Ce guide, très complet sur la législation, tient compte du dernier état de la jurisprudence (notamment sur les troubles musculo-squelettiques et la décision du 5 mars 2008 considérée par certains comme la «septième étape» dans la construction de l'obligation de sécurité de résultat de l'employeur). Il répond en outre à toutes les questions qui peuvent se poser aux différents intervenants dans ce domaine (salariés responsables de la sécurité dans les entreprises, avocats, responsables des ressources humaines, juristes, inspecteurs et médecins du travail) : comment mettre en conformité l'entreprise avec tous les dispositifs réglementaires ? Comment se prémunir et gérer au mieux les risques existants ? Quelles informations apporter aux salariés et comment ? Etc. Santé, hygiène et sécurité au travail [texte imprimé] : prévention, responsabilité, contentieux / Evelyn Bledniak, Auteur . - Premiére éd,.. . - Delmas, DL 2008 . - 1 vol. (456 p.) ; 25 cm. - (Encyclopédie Delmas, ISSN 0750-3431) .
ISBN : 978-2-247-07918-6 : 51 EUR
En appendice, choix de documents
Index
Langues : Français (fre)
Catégories : 300 Sciences sociales:344 Droit social, du travail, de la santé, de l'éducation et de la culture Mots-clés : Sécurité du travail Droit France 1990-.... Hygiène du travail Droit France 1990-.... Index. décimale : 344.4 Résumé : La santé et la sécurité au travail sont devenues une véritable priorité stratégique de l'entreprise : en effet, toute mise en danger d'un salarié peut avoir des répercussions importantes sur la mise en cause de la responsabilité de l'entreprise et ses résultats économiques.C'est également un domaine d'intervention fondamental pour les institutions représentatives du personnel, en priorité le Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail. Or, il s'agit d'une matière en constante évolution : la réglementation est complétée quasi quotidiennement et la jurisprudence, de plus en plus nombreuse et précise.Ce guide, très complet sur la législation, tient compte du dernier état de la jurisprudence (notamment sur les troubles musculo-squelettiques et la décision du 5 mars 2008 considérée par certains comme la «septième étape» dans la construction de l'obligation de sécurité de résultat de l'employeur). Il répond en outre à toutes les questions qui peuvent se poser aux différents intervenants dans ce domaine (salariés responsables de la sécurité dans les entreprises, avocats, responsables des ressources humaines, juristes, inspecteurs et médecins du travail) : comment mettre en conformité l'entreprise avec tous les dispositifs réglementaires ? Comment se prémunir et gérer au mieux les risques existants ? Quelles informations apporter aux salariés et comment ? Etc. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 106810 344.4 BLE Livre Library Repository Exclu du prêt 106980 344.4 BLE-1 Livre Library Shelf Disponible 106981 344.4 BLE-2 Livre Library Shelf Disponible
Titre de série : Histoire de l'Europe urbaine, 5 Titre : La ville coloniale Type de document : texte imprimé Auteurs : Odile Goerg (1954-....), Auteur; Xavier Huetz de Lemps, Auteur Mention d'édition : [Nouvelle Année de publication : DL 2012 Importance : 1 vol. (442 p.) Présentation : ill., couv. ill. en coul. Format : 18 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7578-2780-2 Prix : 10 EUR Note générale : Bibliogr. p. 399-434. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Villes coloniales Histoire Urbanisme Influence Europe Index. décimale : 307.7 Histoire de l'Europe urbaine, 5. La ville coloniale [texte imprimé] / Odile Goerg (1954-....), Auteur; Xavier Huetz de Lemps, Auteur . - [Nouvelle . - DL 2012 . - 1 vol. (442 p.) : ill., couv. ill. en coul. ; 18 cm.
ISBN : 978-2-7578-2780-2 : 10 EUR
Bibliogr. p. 399-434. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Villes coloniales Histoire Urbanisme Influence Europe Index. décimale : 307.7 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 114495 307.7 GOE Livre Library Repository Exclu du prêt
Titre de série : Histoire de l'Europe urbaine, 6 Titre : La ville contemporaine après 1945 Type de document : texte imprimé Auteurs : Guy Burgel (1939-....), Auteur; Jean-Luc Pinol, Directeur de publication Mention d'édition : [Nouvelle Année de publication : DL 2012 Importance : 1 vol. (426 p.) Présentation : cartes, couv. ill. en coul. Format : 18 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7578-2983-7 Prix : 10 EUR Note générale : Bibliogr. p. 385-420. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Villes Europe 1945-.... Sociologie urbaine Europe 1945-.... Urbanisme Europe 1945-.... Index. décimale : 307.7 Histoire de l'Europe urbaine, 6. La ville contemporaine après 1945 [texte imprimé] / Guy Burgel (1939-....), Auteur; Jean-Luc Pinol, Directeur de publication . - [Nouvelle . - DL 2012 . - 1 vol. (426 p.) : cartes, couv. ill. en coul. ; 18 cm.
ISBN : 978-2-7578-2983-7 : 10 EUR
Bibliogr. p. 385-420. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Villes Europe 1945-.... Sociologie urbaine Europe 1945-.... Urbanisme Europe 1945-.... Index. décimale : 307.7 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 114503 307.7 BUR Livre Library Repository Exclu du prêt
